Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPHASIGNES
Monsieur BOULEAU Gerard

Numéro de dépôt :
1505870
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
24/11/1997

Présentation de la marque ALPHASIGNES

Déposée le 24 novembre 1987 par monsieur BOULEAU Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « ALPHASIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOULEAU Gerard domicilié(e) 248, Av. de Pessicart 06100 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Jean Pierre CHABOT. - France.

La marque ALPHASIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHASIGNES est expirée depuis le 24 novembre 1997.

BOULEAU Gerard a également déposé les autres marques suivantes : INDICATIFS , ModuloSun


Monsieur BOULEAU Gerard - 248, Av. de Pessicart 06100 NICE. - France


Mr. Jean Pierre CHABOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Plaques de rues, mas de signalisation et de direction;panneaux d'informations et de direction;colonnes et tableaux d'affichage;constructions transportables et mobiliers de voie publique;metalliques ou non, destines a l'affichage;planimetres lumineux;panneaux et mobiliers de voie publique pour l'affichage electronique lumineux d'informations;bornes avec pictogrammes;et plus generalement tous supports d'affichage de voie publique, mobile ou non. Bornes et mas d'eclairage, candelabres, reverberes, lampadaires de voie publique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.